Travaux bâtiments :

Travaux vestiaires du stade :

Dans le cadre de la valorisation du patrimoine pour rendre le carrefour de la Madeleine plus attractif et esthétique, Monsieur le Maire propose une rénovation sommaire des bâtiments existants du vestiaire du stade de foot.

Sur cet exposé, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité moins une abstention,

- propose de retenir les devis présentés pour cette rénovation pour un montant total HT de 17 242.21 €,

Compte-rendu de la commission bâtiments

Travaux à la Cure :

Estimation des travaux :                                                                  110 500,00 € HT

Travaux HT en option :

- Réalisation d'une rampe handicapée en façade Est :                      10 000,00 €

- Travaux à la charge de la Paroisse suite à la convention                18 800,00 €

Coût des travaux HT restant à la charge de la collectivité :               91 700,00 €

(hors option)

* Début des travaux fixé au lundi 13 septembre 2010.

ELECTION DU JURY D'ASSISES 2011

Comme chaque année, il est procédé au tirage au sort de personnes âgées de plus de 23 ans et inscrites sur les listes électorales susceptibles de siéger en Cour d'Assises.

Cette année, le tirage au sort a désigné:

Mme VOUILLON Valérie née JAMBON

Mme DA MOTA Laëtitia née LONGUEVILLE

Mme RENAUD Martine née CARRE

M. BIDAUT Jérémy                           

M.  BARBOSA Manuel              

M. RETY Gilles                         

M. MALKI Soufiane                           

Mlle VIVIET Vanessa                         

Mme MALKI Kheira née BENHAMMOU                  

Aménagement Foncier Consécutif à la réalisation de L'A406

Suite à l'enquête publique qui s'est déroulée du 23 novembre au 23 décembre 2009, l'assemblée municipale :

- approuve le périmètre d'aménagement foncier tel que défini lors de la commission du 09/03/2010 et portant sur 80,5 hectares,

- demande à la commission d'AFAF de respecter le souhait des propriétaires qui ont demandé le maintien de leurs parcelles en lieu et place actuels,

- accepte que la commune se porte acquéreur des parcelles proposées à la vente par les propriétaires,

- souhaite que dans le cadre des travaux, les réseaux d'eaux pluviales et d'eaux de ruissellement soient rétablis dans leur totalité, que le bief de communion fasse l'objet d'un sérieux entretien, et que les chemins ruraux de desserte évitent par un maillage de ces liaisons, l'enclavement des parcelles du périmètre concerné.

Compte-rendu du Conseil Consultatif Communal

La réunion du conseil consultatif s'est déroulée le 2 avril 2010, en présence du Maire, des représentants du Conseil Municipal et des pompiers.

Présentation de la candidature de Marine BONIN pour son intégration dans le corps des sapeurs pompiers

Demande du chef de corps en ce qui concerne le renouvellement de l'habillement des pompiers. Montant du devis : 2 862 €.

Le Maire est favorable à cette proposition sous réserve que, lors les manifestations à caractère officiel, tous les pompiers revêtent la même tenue.

Le chef de corps propose de remettre le paquetage aux nouvelles recrues seulement à l'issue de la formation.

Ces propositions sont acceptées par le Conseil.

Le Maire souhaiterait que soient listées toutes les interventions effectuées dans l'année car elles ne relèvent pas toutes de la compétence d'un CPI. Il évoque les manifestations de la commune qui s'accompagnent d'un défilé. Il demande aux pompiers que l'organisation des manifestations se fasse en concertation avec les associations. Les défilés devront désormais être réglementés au mieux sans pénaliser les manifestations.

- Station d'épuration :

         Une conseillère indique qu'elle a été interpellée par des gens du quartier du Palachin et des riverains de la Route de Pont de Veyle qui se plaignent de fortes odeurs en provenance de la station d'épuration. 

 L' information sera transmise à la SDEI.