Comptes rendus conseils

SEANCE DU 16 MAI 2019

L’an deux mille dix-neuf, le seize mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de REPLONGES s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sur convocation régulière du 09 mai 2019, et sous la présidence de Bertrand VERNOUX, Maire de REPLONGES.

Présents : M. VERNOUX Bertrand, Maire de REPLONGES

RETY Jean-Pierre – Mme PRUDENT Sylvette – M. GAULIN Christian – Mme ROBIN Pascale – M. BENAS Jean-Paul, Maires-Adjoints,

Mme CHAMEROY Jocelyne – M. CHEVRET Pascal – Mmes BLANC Dominique – RAVAT Ginette – DESBROSSES Marie-Claire –

CHATELET Denis – MONTERRAT Raphaël – Mme CAILLE Catherine – M. BERRY David – Mmes JOLY Christelle – PONCET Florence –
MONTERRAT Franck, Conseillers Municipaux.

Absents ayant donné pouvoir : Mme BOIVIN Nadine a donné pouvoir à Mme ROBIN Pascale, Mme BERTHET Laurence a donné pouvoir à Mme Ginette RAVAT, M. DEVEYLE Alain a donné pouvoir à M. VERNOUX Bertrand, M. TANTON Cédric a donné pouvoir

BERRY David, Mme PACCAUD Christine a donné pouvoir à M. GAULIN Christian

Absents excusés : M. BOURRET Philippe – Mme BERNY Sophie

Absents : MM. RICHE Bernard – PAQUELIER François

Secrétaire : Mme JOLY Christelle

QUESTIONS DEBATTUES

– 1/ Désignation d’un(e) secrétaire de séance

– 2/ Approbation du Conseil Municipal du 29 mars 2019

– 3/ Recrutement d’un agent contractuel pour besoin saisonnier

– 4/ Vente de matériel de pompiers

– 5/ Compte rendu des commissions communales

– 6/ Tirage au sort : jurés d’assises

– 7/ Décisions prises par monsieur le maire par délégation du Conseil Municipal

– 8/ Informations :

– Rapport d’activités de la Bibliothèque municipale

– Communauté de Communes Bresse et Saône

– Remerciements

– Prochaines réunions

– Elections européennes

Monsieur le Maire fait part des pouvoirs donnés par :

– Madame Nadine BOIVIN, conseillère municipale, qui a donné pouvoir à Madame Pascale ROBIN,

– Madame Laurence BERTHET, conseillère municipale, qui a donné pouvoir à Madame Ginette RAVAT,

– Monsieur Alain DEVEYLE, conseiller municipal a donné pouvoir à Monsieur Bertrand VERNOUX,

– Monsieur TANTON Cédric, conseiller municipal, qui a donné pouvoir à Monsieur David BERRY,

– Madame Christine PACCAUD, conseillère municipale a donné pouvoir à Monsieur Christian GAULIN

**************

1^ère QUESTION

DESIGNATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE

Monsieur le Maire rappelle qu’au début de chaque séance, le conseil nomme un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire.

Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-21 cette nomination doit se faire en principe au scrutin secret sauf si le conseil décide à l’unanimité le contraire, par une élection à la majorité.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DESIGNE Madame Christelle JOLY, secrétaire de séance.

**************

2^ère QUESTION

APPROBATION DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2019

Monsieur le Maire évoque les principaux points traités au cours de la séance du

29 mars 2019 et soumet le procès-verbal à l’approbation du Conseil Municipal.

Le Conseil Municipal, approuve, à l’unanimité, le procès-verbal de la séance tenue le 29 mars 2019.

***************

3^ème QUESTION

RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL POUR BESOIN SAISONNIER

VU la loi 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes et de leurs établissements publics,

VU la loi 84-53 du 26 janvier 1984 portant statuts de la Fonction Publique Territoriale, article 3-1°,

VU l’article 34 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 en vertu duquel les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement ; et que celui-ci doit mentionner sur quel(s) grade(s) et à quel niveau de rémunération il habilite l’autorité à recruter,

CONSIDERANT que pendant la période estivale, il convient de créer un emploi d’adjoint technique 2^ème classe, à temps complet, pour accroissement temporaire d’activité.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

DECIDE de créer un emploi pour accroissement temporaire d’activité à compter

du 11 juin 2019,

PRECISE que la durée hebdomadaire de l’emploi sera de 35 heures hebdomadaires,

DECIDE que la rémunération sera fixée sur un indice brut de 348,

HABILITE l’autorité à recruter un agent contractuel pour pourvoir cet emploi.

**************

4^ème QUESTION

VENTE DE MATERIEL DE POMPIERS

Monsieur le Maire propose aux conseillers de vendre du matériel de pompiers.

Il s’agit d’une part d’un camion de type VTSU Citroën avec une première mise en circulation le 19 décembre 1969, immatriculé 7121 TD 01 et d’autre part de l’aménagement d’un camion de type VTSU SAVIEM avec une première mise en circulation le 09 novembre 1981, immatriculé 8698 RG 01.

Suite à différentes propositions, Monsieur le Maire propose de céder à titre gracieux le camion de type VTSU Citroën à un particulier Monsieur BERTHAUD Julien et de céder pour la somme de 2 000 € l’aménagement du camion de type VTSU SAVIEM à la commune de Grièges.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

– APPROUVE la vente de matériel de pompiers comme décrit ci-dessus,

– AUTORISE Monsieur le Maire signer les documents et émettre les titres nécessaires à ces cessions.

***************

5^ème QUESTION

COMPTE RENDU DES COMMISSIONS COMMUNALES

Chaque commission, réunie depuis le précédent conseil, présentera le compte rendu de ses travaux.

**************

Commission bâtiment

Monsieur l’Adjoint en charge des bâtiments explique aux conseillers qu’une consultation a été lancée pour changer les menuiseries de l’ancienne école de la Madeleine. Les nouvelles huisseries permettront d’avoir une meilleure isolation de ce bâtiment.

Afin de faire des économies d’énergie, l’installation d’un éclairage LED à la Salle Polyvalente est envisagé, ainsi que la rénovation de la peinture du couloir entre la Salle Limorin et la Salle Polyvalente.

Le système de vidéo protection sera également renforcé sur ce site.

***************

Commission scolaire

Monsieur l’Adjoint en charge des affaires scolaires invite les membres de la commission, à une réunion qui se déroulera le 23 mai à 18h30 en mairie avec l’AREPP et les associations scolaires concernant l’organisation de la cantine.

***************

Commission Voirie

Concernant la Rue du Mottier, les travaux de basculement Enedis entre le réseau aérien et le réseau enfoui viennent d’être effectués.

Les travaux de marquage sur la RD 1079 vont être finis prochainement.

Concernant la STEP, les travaux de terrassement du lot 1 sont terminés. Les travaux de génie civils doivent débuter à la fin du mois de mai.

Les travaux relatifs au réseau de transfert correspondant au lot 2, viennent de débuter.

***************

Commission Information

Madame l’Adjointe en charge de la communication, informe les conseillers que la commission va se réunir prochainement pour travailler sur le Replong’Infos.

***************

Commission Environnement

Madame l’Adjointe en charge de l’environnement informe les conseillers municipaux que la distribution des plants pour les bénévoles du fleurissement se déroulera vendredi 17 mai. Dans les prochains jours, les bénévoles s’attèleront à fleurir notre commune.

Monsieur le Maire en profite pour remercier les bénévoles de leur engagement dans l’embellissement de notre commune.

Madame l’Adjointe signale aux conseillers que le grapheur qui avait été retenu pour peindre les deux transformateurs, Salle Limorin et Rue Rosset, n’a pas pu tenir ses engagements.

Une nouvelle consultation a été engagée, et la commission se verra prochainement présenter de nouveaux projets.

***************

Commission Vie associative/Sports

Madame l’Adjointe en charge de la commission vie associative et sports informe les conseillers que la réunion annuelle relative à la mise en place du planning d’utilisation des salles communales se déroulera courant du mois de juin.

Par ailleurs, elle explique aux conseillers que lors des journées du patrimoine qui se dérouleront du 13 au 15 septembre prochain, une exposition de peinture aura lieu à la Chapelle. Cette exposition mettra à l’honneur les artistes locaux qui souhaitent y participer.

**************

6^ème QUESTION

TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES

En vue de l’établissement des listes préparatoires, le conseil municipal sera invité à tirer au sort neuf noms (soit le triple du nombre fixé par l’arrêté préfectoral) sur la liste électorale. Il est rappelé que :

sont dispensés des fonctions de jurés: – les personnes qui n’auront pas atteint l’âge de

23 ans au cours de l’année civile qui suit la constitution de cette liste

sont dispensés des fonctions de jurés, si elles en font la demande : les personnes âgées

de plus de 70 ans et les personnes n’ayant pas leur résidence principale dans le département siège de la cour d’assises.

Les résultats du tirage au sort sont :

BONNAT Bernard Claudius

Né le : 17/01/1950 à Mâcon (71)

Domicilié : 204, rue de Pain Blanc – 01750 REPLONGES

THIVENT Laurent

Né le : 18/06/1971 à Mâcon (71)

Domicilié : 118, rue de la Mare – 01750 REPLONGES

Mme. GIGANTE Sandrine

Née le : 14/02/1983 à Mâcon (71)

Domiciliée : 14, rue du Bourg – 01750 REPLONGES

CHAMPAGNE Pierre André

Né le : 13/08/1961 à Mâcon (71)

Domicilié : 122, route de la Madeleine – 01750 REPLONGES

LOMBARD Laurent Marius

Né le : 01/01/1966 à Mâcon (71)

Domicilié : 299, route de Saint Laurent – 01750 REPLONGES

TAILHARDAT Laurent

Née le : 18/11/1965 à Roanne (42)

Domicilié : 26, route de Saint Laurent – 01750 REPLONGES

Mme. TARLET Pascale Jeanne

Née le : 01/05/1960 à Cluny (71)

Domiciliée : 29, rue du Palachin – 01750 REPLONGES

Mme. BORNUAT Josette Régine Cladie Epouse LUCET

Née le : 27/08/1951 à Bâgé la Ville (01)

Domiciliée : 287, rue du Paget – 01750 REPLONGES

Mme. GOLLIN Lydie épouse DIJOUX

Née le : 12/04/1978 à Mâcon (71)

Domiciliée : 110, impasse Prébère – 01750 REPLONGES

***************

7^ème QUESTION

DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Monsieur le Maire présente les décisions qu’il a prises en vertu de l’article L.2122-

22 du CGCT, lui donnant délégation pour la durée de son mandat, pour prendre et exécuter en son nom certaines décisions, sans consultation préalable du Conseil Municipal.

Marché de travaux – Travaux de requalification de la Rue du Mottier

Monsieur le Maire informe les conseillers que dans le cadre de la consultation du marché pour les travaux de requalification de la rue du Mottier, ces travaux ont été attribués à l’entreprise DE GATA pour un montant de 354 000 € HT.

Pour mémoire, les travaux avaient été estimés à 360 052 € HT.

Travaux d’enfouissement – Tranche n°2 de la Rue du Mottier

Monsieur le Maire informe les conseillers que dans le cadre des travaux d’enfouissement de la rue du Mottier, il a signé l’avant-projet détaillé modificatif de la tranche 2 conditionnelle qui prévoit des travaux supplémentaires d’enfouissement du réseau d’éclairage public et du réseau de télécommunication, rue du Tourion. Ces avant-projets détaillés s’élèvent à 16 968.98 € (au lieu de 14 516.82 € soit + 2 452.12 €) pour l’enfouissement du réseau d’éclairage public et à 28 100 € (au lieu de 19 400 € soit + 8 700 €) pour l’enfouissement du réseau de télécommunication rue du Tourion.

Columbarium

Monsieur le Maire rappelle que dans sa séance précédente, le Conseil Municipal avait validé le devis pour l’installation d’un nouveau columbarium au cimetière.

Monsieur le Maire a donc signé le devis pour un columbarium de 18 cases d’un montant de 13 500 € HT auprès de la Marbrerie de l’Ain de Pont de Veyle.

Défibrillateurs

Monsieur le Maire a signé un devis de remplacement des défibrillateurs auprès de la société Schiller France pour un montant de 5 868.50 € HT.

L’entretien des défibrillateurs sera désormais à la charge de la communauté de communes.

***************

8^ème QUESTION

INFORMATIONS

Rapport d’activités de la Bibliothèque municipale

Madame la responsable de la bibliothèque présente le rapport d’activités de la bibliothèque municipale pour l’année 2018.

Monsieur le Maire remercie l’équipe de bénévoles, qui au-delà de la multiplicité des tâches qu’elle effectue, accueille des lecteurs de toutes les générations, et leur transmet le goût de lecture.

Communauté de Communes Bresse et Saône

Monsieur le Maire présente l’état d’avancement des dossiers gérés par la communauté de communes Bresse et Saône.

Le diagnostic du PCAET, plan climat-aire-énergie territorial est en cours de finalisation, tout comme celui du SCOT, schéma de cohérence d’orientation territoriale des territoires de la communauté de communes Bresse et Saône et de la Veyle.

Concernant le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal, le groupe de travail étudie le futur zonage.

Remerciements

Monsieur le Maire fait part des remerciements de la part :

de Monsieur Jean-Paul BENAS, adjoint au Maire pour les témoignages exprimés par

les membres du Conseil Municipal et l’ensemble du personnel suite au décès de son père.

du CECOF d’Ambérieu en Bugey pour la subvention de 165 € octroyée par le Conseil

Municipal

du Foyer Musical pour le versement de la subvention annuelle, servant à moderniser la

salle de cette association.

Monsieur le Maire remercie l’association Bien Vivre à Replonges qui a organisé la journée de nettoyage de la commune qui s’est déroulée le 04 mai dernier. Monsieur le Maire remercie également, tous les participants à cette manifestation, notamment les conseillers municipaux.

Prochaine réunion

Monsieur le Maire informe les conseillers que le prochain conseil municipal se déroulera le jeudi 11 juillet à 19h30.

La réunion d’informations des riverains de la Rue du Mottier aura lieu le 21 mai à 19h au Pôle Culturel. Les conseillers sont conviés à cette réunion.

Elections européennes

Monsieur le Maire rappelle aux conseillers que les élections européennes se déroulent le

26 mai prochain et qu’ils ont tous été destinataires du tableau des permanences.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 21h10.

Le Secrétaire de séance Le Maire de REPLONGES,

Christelle JOLY Bertrand VERNOUX