Règlement intérieur pour les conseils municipaux des communes de plus de 3500 habitants
Conseils municipaux 2025
Séance du 21 février 2025
–Rapport d’orientation budgétaire 2025
Conseils municipaux 2024
Séance du 6 décembre 2024
Séance u 6 novembre 2024
Séance du 20 septembre 2024
Séance du 5 juillet 2024
– annexe Séance du 24 mai 2024
Séance du 28 mars 2024
Séance du 9 février 2024
– rapport d’orientation budgétaire 2024
Conseils municipaux 2023
Séance du 8 décembre 2023
Séance du 9 novembre 2023 et annexes
– Syndicat d’Eau Potable Saône Veyle Reyssouze 2022 : rapport sur le prix et la qualité du service
-Rapport 2022 sur le Prix et à la Qualité du Service public d’Assainissement Non Collectif.
Séance du 22 septembre 2023
– Rapport Prix Qualité Service de l’assainissement collectif de 2023
Séance du 7 juillet 2023
Séance du 25 mai 23023
Séance du 31 mars 2023
Séance du 3 mars 2023
Séance du 3 février 2023 : les dossiers de DSP, PLUi et du schéma directeur de gestion des eaux pluviales sont consultables en mairie.
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Les comptes-rendus des séances du Conseil Municipal des années précédentes sont consultables en mairie