Comptes rendus conseils

Règlement intérieur pour les conseils municipaux des communes de plus de 3500 habitants

Conseils municipaux 2024

Séance du 24 mai 2024
Séance du 28 mars 2024
Séance du 9 février 2024
rapport d’orientation budgétaire 2024

 

Conseils municipaux 2023

Séance du 8 décembre 2023
Séance du 9 novembre 2023 et annexes
– Syndicat d’Eau Potable Saône Veyle Reyssouze 2022 : rapport sur le prix et la qualité du service
-Rapport 2022 sur le Prix et à la Qualité du Service public d’Assainissement Non Collectif.

Séance du 22 septembre 2023
Rapport Prix Qualité Service de l’assainissement collectif de 2023
Séance du 7 juillet 2023
Séance du 25 mai 23023
Séance du 31 mars 2023
Séance du 3 mars 2023
Séance du 3 février 2023 : les dossiers de DSP, PLUi et du schéma directeur de gestion des eaux pluviales sont consultables en mairie.

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Les comptes-rendus des séances du Conseil Municipal des années précédentes sont consultables en mairie