Règlement intérieur pour les conseils municipaux des communes de plus de 3500 habitants
Conseils municipaux 2023
Séance du 22 septembre 2023
– Rapport Prix Qualité Service de l’assainissement collectif de 2023
Séance du 7 juillet 2023
Séance du 25 mai 23023
Séance du 31 mars 2023
Séance du 3 mars 2023
Séance du 3 février 2023 : les dossiers de DSP, PLUi et du schéma directeur de gestion des eaux pluviales sont consultables en mairie.
Conseils municipaux 2022
Séance du 10 novembre 2022
– Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d’Assainissement Non Collectif
– Rapport sur le prix et la Qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés
– Règlement budgétaire et financier
– Tarifs des salles communales au 01/01/2023.
Séance du 11 février 2022
et Rapport d’ Orientation Budgétaire 2022
Conseils municipaux 2021
Séance du 17 septembre 2021
Rapport prix qualité – :
annexe 1 : service de l’assainissement collectif 2020
annexe 2 : service de l’eau potable 2020
Séance du 20 mai 2021
Annexe : DICRIM
Séance du 26 mars 2021 :
– Annexes budgétaires
Rapport d’orientation budgétaire 2021
Conseils municipaux 2020
Conseils municipaux 2019
Conseils municipaux 2018
Conseils municipaux 2017
Conseils municipaux 2016
Conseil du 13 mai 2016
Conseils municipaux 2015
Conseils municipaux 2014
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Conseils municipaux 2013
Conseil du 22 novembre 2013 _________________________________________________________________