Comptes rendus conseils

Séance du 15 février 2019

L’an deux mille dix-neuf, le quinze février à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de REPLONGES s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sur convocation régulière du 08 février 2019, et sous la présidence de Bertrand VERNOUX, Maire de REPLONGES.

Présents : M. VERNOUX Bertrand, Maire de REPLONGES

RETY Jean-Pierre – Mme PRUDENT Sylvette – M. GAULIN Christian – Mme ROBIN Pascale – M. BENAS Jean-Paul, Maires-Adjoints,
CHEVRET Pascal – Mmes BLANC Dominique – DESBROSSES Marie-Claire – M. CHATELET Denis – Mmes BOIVIN Nadine – BERTHET Laurence – MM. DEVEYLE Alain – MONTERRAT Raphaël –

Mmes PACCAUD Christine – CAILLE Catherine – M. BERRY David –

Mme JOLY Christelle – M. PAQUELIER François – Mme BERNY Sophie, Conseillers Municipaux.

Absents ayant donné pouvoir : Mme CHAMEROY Jocelyne a donné pouvoir à Mme ROBIN Pascale, Mme RAVAT Ginette a donné pouvoir à Mme BERTHET Laurence, M. RICHE Bernard a donné pouvoir à M. BERRY David, Mme PONCET Florence a donné pouvoir à Mme BERNY Sophie, M. MONTERRAT Franck a donné pouvoir M. RETY Jean-Pierre.

Absent excusé : M. BOURRET Philippe

Absent : M. TANTON Cédric

Secrétaire : Mme JOLY Christelle

QUESTIONS DEBATTUES

– 1/ Désignation d’un(e) secrétaire de séance

– 2/ Approbation du Conseil Municipal du 14 décembre 2018

– 3/ Rapport d’Orientation Budgétaire 2019

– 4/ Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement 2019

– 5/ Redevance d’occupation du domaine public

– 6/ Compte rendu des commissions communales

– 7/ Décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du Conseil Municipal

– 8/ Informations

Monsieur le Maire fait part des pouvoirs donnés par :

– Madame Jocelyne CHAMEROY, conseillère municipale a donné pouvoir à Madame Pascale ROBIN,

– Madame Ginette RAVAT, conseillère municipale a donné pouvoir à Madame Laurence BERTHET,

– Monsieur Bernard RICHE, conseiller Municipal, qui a donné pouvoir à Monsieur David BERRY,

– Madame Florence PONCET, conseillère municipale a donné pouvoir à Madame Sophie BERNY,

– Monsieur MONTERRAT Franck, conseiller Municipal, qui a donné pouvoir à Monsieur Jean-Pierre RETY.

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1^ère QUESTION

DESIGNATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE

Monsieur le Maire rappelle qu’au début de chaque séance, le conseil nomme un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire.

Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-21 cette nomination doit se faire en principe au scrutin secret sauf si le conseil décide à l’unanimité le contraire, par une élection à la majorité.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DESIGNE Madame Christelle JOLY, secrétaire de séance.

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2^ème QUESTION

APPROBATION DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2018

Monsieur le Maire évoque les principaux points traités au cours de la séance du 14 décembre 2018 et soumet le procès-verbal à l’approbation du Conseil Municipal.

A l’unanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

APPROUVE le procès-verbal de la séance tenue le 14 décembre 2018.

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3^ème QUESTION

RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L 2312-1 modifié par l’article 107 de la loi NOTRe,

Vu le rapport joint (Annexe 1),

Monsieur le Maire rappelle que l’article 107 de la loi NOTRe a changé les dispositions du code général des collectivités territoriales relatives au débat d’orientation budgétaire, en complétant les mesures concernant la forme et le contenu du débat.

S’agissant du document sur lequel s’appuie ce débat, les nouvelles dispositions imposent au maire de présenter à son assemblée délibérante un rapport sur les orientations budgétaires, les engagements pluriannuels envisagés ainsi que sur la structure et la gestion de la dette.

Cette obligation concerne les communes de plus de 3 500 habitants et les EPCI comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.

Ce rapport doit être transmis au représentant de l’Etat dans le département et publié. Pour les communes, il doit également être transmis au président de l’EPCI à fiscalité propre dont la commune est membre.

Ce rapport donne lieu à un débat. Celui-ci est acté par une délibération spécifique.

Cette délibération doit également être transmise au représentant de l’Etat dans le département.

A l’unanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

PREND acte du débat sur le rapport d’orientation budgétaire 2019.

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4^ème QUESTION

AUTORISATION POUR ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2019

Monsieur le Maire explique que les dispositions extraites de l’article L 1612-1 du code général des collectivités territoriales stipule que « dans le cas où le budget d’une collectivité territoriale n’a pas été adopté avant le 1^er janvier de l’exercice auquel il s’applique, l’exécutif de la collectivité territoriale est en droit, jusqu’à l’adoption de ce budget, de mettre en recouvrement les recettes et d’engager, de liquider et de mandater les dépenses de la section de fonctionnement dans la limite de celles inscrites au budget de l’année précédente.

En outre, jusqu’à l’adoption du budget ou jusqu’au 15 avril, en l’absence d’adoption du budget avant cette date, l’exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l’organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette ».

L’autorisation mentionnée à l’alinéa ci-dessus précise le montant et l’affectation des crédits, selon le tableau ci-dessous.

TIERS	OBJET	MONTANT TTC
ORANGE	Enfouissement réseau secteur La Madeleine Tranche 2	4 236.68 TTC
SIGNAUX GIROD	Panneaux signalétiques Chemin du Pré Carré	439.96 € TTC
SIGNATURE	Plaques de rues et numéros de maisons	770.38 € TTC
BBFC	Mixer restaurant scolaire	481.44 € TTC
PROLIANS	Cylindres et boitier badges numériques	3366.60 € TTC
ARELEC	Installation ventouse porte entrée salle de sports	946.72 € TTC
BERRY GRAPHIC’S	Mise en forme escargots	1 301.29 € TTC
	TOTAL BUDGET COMMUNAL	11 543.07 € TTC

TIERS	OBJET		MONTANT TTC
DEGATA	Travaux assainissement 2018		52 518.00 TTC
OTV	Avance forfaitaire STEP		44 211.81 TTC
DEGATA	Avance forfaitaire STEP		25 247.65 TTC
TOTAL BUDGET ASSAINISSEMENT		121 977.46 € TTC

Les crédits correspondants, visés aux alinéas ci-dessus, seront inscrits au budget lors de son adoption et la collectivité s’engagera à inscrire au budget en recettes les crédits correspondants.

Le Conseil Municipal, après en avoir en délibéré à l’unanimité,

ACCEPTE les propositions de Monsieur le Maire dans les conditions exposées

ci-dessus,

STIPULE que crédits correspondants seront inscrits au budget lors de son adoption

et que la collectivité s’engage à inscrire au budget en recettes les crédits correspondants,

AUTORISE Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses

d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent.

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5^ème QUESTION

REDEVANCE D’ OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Suite à la demande d’un commerçant d’installer des tables et des chaises devant son commerce, monsieur le Maire propose d’instaurer une redevance d’occupation du domaine public pour les commerces de notre commune à compter de l’année 2019.

Cette redevance serait due pour l’installation de terrasses sur le domaine public en fonction du nombre de mètres carrés d’emprise, au tarif de 10 euros le mètre carré par an.

Cette redevance ne se substitue pas à la redevance pour les ventes au déballage, instaurée en octobre 1987 au tarif de 76 € la journée.

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

APPROUVE le principe d’instaurer une redevance d’occupation du domaine

public pour les commerces locaux utilisant le domaine public pour installer des terrasses saisonnières au tarif de 10 € le mètre carré d’emprise au sol par an.

PRECISE que les modalités seront définies dans une convention établie entre chaque commerce concerné et la commune.

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6^ème QUESTION

COMPTE RENDU DES COMMISSIONS COMMUNALES

Chaque commission, réunie depuis le précédent conseil, présentera le compte rendu de ses travaux.

Commission bâtiment

A la suite de la présentation de l’avant-projet du bâtiment technique, la commission a débattu sur les points à préciser ou à approfondir.

I – Approche générale :

Opportunité d’un point de délivrance de Gasoil Non Routier.
Intérêt d’un éventuel caniveau central avec pente générale sur l’ensemble de la dalle.
Protection de la mezzanine par un rideau contre les poussières.

Sur ces points, après consultation des services techniques de Feillens (disposant d’un local et de matériels équivalents) :

– Il est intéressant de disposer d’un poste GNR (limitation déplacements, coût, appoint de matériels loués).

-L’opportunité d’un caniveau central n’est pas avérée sur plusieurs années de fonctionnement, 1 ou 2 pointes de diamant suffisent ; l’aire de lavage répond aux autres besoins.

-La poussière éventuelle sur les matériels stockés en mezzanine ne pose pas de problème, s’agissant de matériels destinés à l’extérieur et non fragiles.

II – Aménagements extérieurs :

Aire de lavage à déplacer plus à l’Est, commune pour lavage et délivrance GNR, porte à supprimer éventuellement.

Positionner la cuve de récupération des EP pour le lavage (cuve enterrée) avec surverse vers la mare.

III – Aménagements intérieurs :

Positionner la fosse technique pour les interventions sur véhicules.
Portail petit atelier : hauteur maxi à rechercher.
Prévoir des volets roulants dans les pièces chauffées.
Prévoir une douche supplémentaire hommes et femmes.
Centrer la porte du local sécurité.
Positionner des points d’eau atelier et garage.
Proposer en option un palan fixe de déchargement dans l’axe du garage (200kg).
WC suspendus.

IV – Solaire :

Optimiser avec le BET les applications avec le solaire (eau chaude, charge batterie), possibilité charge de véhicule électrique.
Opter pour des panneaux en toiture (vandalisme).

V – Sécurité :

Prévoir caméra et alarme.

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Commission scolaire

La commission scolaire s’est réunie le 5 février 2019 afin de réfléchir sur l’utilisation de la subvention « piscine ».Depuis la rentrée scolaire, la communauté des communes Bresse et Saône prend à 100% le coût des transports et des séances pour la piscine des classes de CP, CP-GS et CP-CE1.

Les subventions de 1 170€ attribuées aux écoles publiques et privée pourraient être utilisées pour d’autres activités.

Ce même jour, la commission a rencontré les associations de parents, l’APEL et le Sou des écoles, pour connaître leurs souhaits.

Il ressort que la subvention « ex-piscine » pourrait permettre :

– une revalorisation de la subvention transport,

-une augmentation du nombre de journées de la subvention « sorties scolaires ».

Par ailleurs, la commission serait favorable à la mise en place d’une subvention pour favoriser de nouveaux projets pédagogiques comme celui proposé pour 2018-2019 par la formation musicale de Replonges, « Batucada : créer un groupe ». Ces projets seraient agréés par le conseil municipal.Ces propositions seront reprises dans le budget 2019.

Monsieur le Maire aborde l’actualité de la fermeture d’une classe à l’école publique de REPLONGES.

Il explique qu’il a rencontré au mois de janvier, l’inspecteur de l’éducation nationale et qu’ils ont échangé sur l’éventuelle fermeture de classe. Suite à cet échange, il a envoyé un courrier à l’inspectrice d’académie, pour porter à sa connaissance des indicateurs d’un développement croissant de la population, du nombre important des naissances (moyenne de 45 sur les 3 dernières années), de l’apport ponctuel d’élèves avec les arrivées sur l’aire d’accueil des gens du voyage.

Cependant, la carte scolaire a été arrêtée mardi 12 février et prévoit la fermeture d’une classe sur notre commune.

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Commission Voirie

Monsieur l’Adjoint en charge de la voirie, informe les conseillers que les travaux de la RD 1079 se terminent. Le tapis d’enrobé sera réalisé par le Conseil Départemental entre le 15 et 19 avril prochain et ira jusqu’au rond-point des escargots. Les marquages au sol et la résine gravillonnée de certaines intersections seront réalisés à la mi-mai.

Les travaux de la Rue du Mottier se poursuivent. Après les travaux du réseau d’eau potable, les travaux d’enfouissement des réseaux ont débuté en début de semaine et devraient se poursuivre jusqu’à fin avril.

Concernant ce dossier, et afin de pouvoir engager une procédure de consultation pour les travaux de voirie, Monsieur le Maire sollicite l’avis des conseillers sur sa réalisation pour un coût estimé à 400 000 €.

Le Conseil Municipal valide le projet de travaux de voirie de la Rue du Mottier.

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Commission Urbanisme

Monsieur l’Adjoint en charge de l’urbanisme informe les conseillers que la modification du Plan Local d’Urbanisme de notre commune est désormais applicable.

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Commission Information

Madame l’Adjointe en charge de l’information explique aux conseillers que la distribution du bulletin municipal a pris un peu de retard suite à un problème d’impression chez le prestataire et en fonction de la disponibilité des employés municipaux mais, qu’il est à ce jour dans chaque boite aux lettres.

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Commission Vie associative

Madame l’Adjointe en charge des associations informe les conseillers que les cours d’informatique vont débuter à compter du mercredi 06 mars au Pôle de la Paix. Ces cours dispensés par un bénévole sont gratuits, destinés à des novices en informatique et à destination des habitants de Replonges.

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7^ème QUESTION

DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Monsieur le Maire présente les décisions qu’il a prises en vertu de l’article L.2122-

22 du CGCT, lui donnant délégation pour la durée de son mandat, pour prendre et exécuter en son nom certaines décisions, sans consultation préalable du Conseil Municipal.

àCette question est sans objet.

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8^ème QUESTION

INFORMATIONS

Président du syndicat d’eau potable Saône Veyle Reyssouze :

Monsieur le Maire félicite Monsieur Jean-Pierre RETY, pour son élection en qualité de président du Syndicat d’eau potable Saône Veyle Reyssouze, issu de la fusion, au 1^er janvier 2019, des syndicats intercommunaux d’eau potable Basse Reyssouze et Saône Veyle.

Station d’épuration :

Monsieur le Maire informe qu’une réunion de lancement a été faite en janvier. Les travaux de réalisation d’une plateforme devraient débuter à la mi-mars.

Durant les travaux, la commune sera vigilante concernant les va et vient sur les chemins afin de ne pas les détériorer.

Par ailleurs, notre collectivité recherche des financements et en particulier un prêt pour financer ce projet et a engagé des discussions avec SUEZ, notre fermier actuel pour évoquer les nouvelles modalités de gestion avec cette nouvelle station.

Arrêté portant prolongation de la déclaration d’intérêt général au titre du code de l’environnement du plan de gestion d’enlèvement de la Jussie sur la Bresse, la Dombes et le Val de Saône , porté par le conseil départemental de l’ain

Monsieur le Maire porte à connaissance l’arrêté portant prolongation de la déclaration d’intérêt général au titre du code de l’environnement du plan de gestion d’enlèvement de la Jussie sur la Bresse, la Dombes et le Val de Saône , porté par le conseil départemental de l’Ain qui prévoit la déclaration d’intérêt général autorisée par arrêt préfectoral du 27 janvier 2014 est prolongée jusqu’au 27 janvier 2024 afin de réaliser les opérations d’enlèvement et d’éradication de la Jussie sur la Bresse.

SEMCODA

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier reçu de la SEMCODA nous informant qu’elle ne pourra pas donner suite à l’acquisition de bâtiments à la Madeleine, pour des raisons financières.

Remerciements

Monsieur le Maire transmet les remerciements de la famille CHATELET suite au décès de Monsieur Maurice CHATELET, le père de Denis, conseiller municipal, pour les conseillers municipaux et les employés qui ont témoigné leur soutien et transmis des messages de bienveillance et de sympathie à sa famille.

Monsieur le Maire en profite pour saluer l’engagement de Maurice CHATELET dans la vie de notre village et en particulier pour son investissement dans le fleurissement.

Nouvel employé communal

Monsieur le Maire indique qu’il a été procédé au recrutement d’un nouvel employé communal pour une durée de 6 mois, pour l’instant. Cyril VANNIER habite à Replonges, Chemin du Bon Arrivoir.

Agenda des prochaines réunions

Monsieur le Maire transmet pour information la date de la commission des finances qui aura lieu le 14 mars 2019 à 18 h 30. Chaque conseiller est invité à y participer.

Le prochain conseil municipal se déroulera le 29 mars 2019 à 19 h 30.

Des convocations seront envoyées dans les délais réglementaires.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 21 h 15

Le Secrétaire de séance Le Maire de REPLONGES,

Christelle JOLY Bertrand VERNOUX